Marque renouvelée - Marque en vigueur

JURAMORBIER
FROMAGERIES ARNAUD, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1400861
Date de dépôt :
19/10/1984
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
19/10/2024

Présentation de la marque JURAMORBIER

Déposée le 19 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « JURAMORBIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD domicilié(e) de la gare - 39800 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 880 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIES ARNAUD domicilié(e) 6, avenue de la gare, BP 60066 - 39800 - POLIGNY - France.

La marque JURAMORBIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JURAMORBIER arrivera à expiration en date du 19 octobre 2024.

FROMAGERIES ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : JURALUX , LE MONT D'OR , JURACOMTE ARNAUD POLIGNY JURA , LE VACHELIN


FROMAGERIES ARNAUD, S.A.S. - de la gare - 39800 - POLIGNY - France - SIREN 625880109


FROMAGERIES ARNAUD - 6, avenue de la gare, BP 60066 - 39800 - POLIGNY - France


Renouvellement sans limitation le 26 août 2004 n°2271326 - Publication au BOPI 2004-08-26

Renouvellement sans limitation n°2037953 - Publication au BOPI 1995-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Inscription le 19 février 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°643436 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-19

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2015 n°2584579 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-04-16

Fromage du type MORBIER provenant du Jura à l'exclusion de tous autres.